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Europe/Paris
Description
Juriste : Aude POIGNANT
Pôle Accords Propriété Intellectuelle et Valorisation
+33 01 44 96 51 02 - aude.poignant@cnrs.fr
CNRS - Direction des Affaires Juridiques (DAJ)
---> Sur ses conseils, contacter le service Partenariat et Valorisation de la DR12 (fait le 8 janvier 2026 via Stéphan Beurthey, chargé de valorisation du CPPM)
Points à discuter :
- La Fresque est en Creative Commons, est-ce que cela suffit ou faut-il prévoir un cadre juridique pour protéger la Fresque ?
- Texte explicatif envoyé au service SPV de la DR12 : https://box.in2p3.fr/s/fbCSfAHrqoXmBFs
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